Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEJ LIBERTY
SNAA YVES FELY IMPORT EXPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3985054
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2023
TEJ LIBERTY de SNAA YVES FELY IMPORT EXPORT

Présentation de la marque TEJ LIBERTY

Déposée le 21 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNAA YVES FELY IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TEJ LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNAA YVES FELY IMPORT EXPORT domicilié(e) 6/30 RUE ROGER SALENGRO - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOINARD JEAN-MARC domicilié(e) 24 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France.

La marque TEJ LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEJ LIBERTY est expirée depuis le 21 février 2023.

SNAA YVES FELY IMPORT EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : FEEL'IT , LibertyClop , PRADEL SENSATION


SNAA YVES FELY IMPORT EXPORT, SARL - 6/30 RUE ROGER SALENGRO - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


M. MOINARD JEAN-MARC - 24 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.